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Marques déposées par THANN ET MULHOUSE
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CLAIRTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRTAN
THANN ET MULHOUSE

Numéro de dépôt :
1083069
Date de dépôt :
17/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAIRTAN

Déposée le 17 janvier 1979 par THANN ET MULHOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAIRTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THANN ET MULHOUSE domicilié(e) (société anonyme) 95 rue du Général de Gaulle 68408 THANN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN - France.

La marque CLAIRTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 18 22

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLAIRTAN est expirée depuis le 17 janvier 1989.

THANN ET MULHOUSE a également déposé les autres marques suivantes : TITAFRANCE


THANN ET MULHOUSE - (société anonyme) 95 rue du Général de Gaulle 68408 THANN. - France


CABINET CASANOVA ET AKERMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Peaux poils, crins, laines, soies, plumes à l'état brut;des produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, droguerie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.